Mentions Légales

Responsable de publication :

MENTIONS LEGALES

__________________________________________________________________________________

Association : Société historique de Breteuil

Créée le 12 octobre 1984

Déclarée à la sous-préfecture de Clermont le 31 octobre 1984

Parution au Journal officiel le 14 novembre 1984

_____________________________________________________________

Siège social : Mairie de Breteuil  60120 BRETEUIL 

_____________________________________________________________

Déclaration CNIL

La CNIL a supprimé en 2010, la déclaration spécifique des sites internet d'associations à but non lucratif.

 Dispense n° 8 - Délibération n° 2010-229 du 10 juin  2010

____________________________________________________________

Directeur de publication : Jean-Charles Cappronnier

Crédits photographiques : Société historique de Breteuil, Jean-Charles Cappronnier, auteurs de contributions et articles.

Le contenu du site est protégé par la législation sur les droits d'auteurs selon l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle : "Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. Ils peuvent également, s'ils le souhaitent, signaler que les contenus peuvent être reproduits, mais avec mention de la source et éventuellement un lien pointant vers le contenu original".

_____________________________________________________________

Contact téléphonique : 03 83 31 66 56

Contact par courriel : jeancharles.cappronnier@orange.fr

_____________________________________________________________

Hébergeur :




Éditeur du site :

Réseau des Communes
SAS au capital de 47.951 euros
RCS Paris 493 784 672
Code APE : 6311Z
N° TVA : FR 01493784672
Siège social : 132, rue du Faubourg Saint-Denis 75010 Paris – France
http://www.reseaudescommunes.fr


Hébergeur :

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France